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Marques déposées par RAFFIN MICHEL
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CHATEAU LE GRAND QUEYRONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND QUEYRONS
RAFFIN MICHEL

Numéro de dépôt :
1587735
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2020
CHATEAU LE GRAND QUEYRONS de RAFFIN MICHEL

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND QUEYRONS

Déposée le 17 avril 1990 par RAFFIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE GRAND QUEYRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAFFIN MICHEL domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE 10 LE BOURG - 33760 - MARTRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAFFIN MICHEL domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE 10 LE BOURG - 33760 - MARTRES - France.

La marque CHATEAU LE GRAND QUEYRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE GRAND QUEYRONS est expirée depuis le 17 avril 2020.

RAFFIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COMMANDERIE.


RAFFIN MICHEL - CHATEAU LA COMMANDERIE 10 LE BOURG - 33760 - MARTRES - France


Mr RAFFIN MICHEL - CHATEAU LA COMMANDERIE 10 LE BOURG - 33760 - MARTRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170189 - Publication au BOPI 2000-04-10

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436964 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LE GRAND QUEYRONS